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Guide
Législation des Casinos qui possèdent pour la plupart d'entres eux
une
Licence de jeux Européenne
ou Internationale. Nous avons choisis les meilleurs casinos virtuels avec ou
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Casinos en ligne.
Les casinos ainsi que les jeux en ligne sont régis par des règles et des lois
qui doivent être respectées par tout citoyen. Chaque pays possède ses propres
articles à cet effet. Les grandes puissances comme la France et les Etats-Unis
sont les plus concernées compte tenu du développement de leurs sites de jeux
virtuels.
Les principales règles de lois des casinos en ligne
Les jeux en ligne constituent une activité ludique. Tout le monde peut ainsi les
pratiquer soit dans les casinos terrestres soit dans les salles de jeux sur
internet. Cependant, il existe des règles de lois que tout joueur se doit de
connaître et se doit d’adopter pour qu’il n’y ait pas d’embrouilles au cours des
jeux sur ces sites.
Tout d’abord, les jeux d'argent proposés en ligne sont strictement réservés pour
les individus majeurs. Pour pouvoir y accéder, il faut avoir au moins 18 ans
révolus. Cela est élaboré dans le but de protéger la personne moralement et
psychologiquement. Dans le cas où l’âge du joueur est inférieur à celui
mentionné, ce dernier risque fort d’avoir des ennuis vis-à-vis de la loi et
vis-à-vis des promoteurs du jeu. De toute façon, la vérification de la carte
d’identité est toujours demandée dès inscription au jeu sur un casino en ligne.
Et si jamais vous passez outre ce facteur par le biais d’un piratage alors que
vous êtes encore mineur, attendez-vous sûrement à avoir des problèmes avec la
justice !
Ensuite, les casinos en ligne sont déclarés légaux aux yeux de la loi à partir
du moment où les initiateurs obtiennent une licence. En effet, pour pouvoir
exercer sur internet, le casino virtuel doit avoir une autorisation légale sinon
le site de jeux en question est susceptible de poursuite judiciaire. Et en plus,
cela annoncerait la fermeture des jeux sur ledit site mais également la fin des
« paris » et des « cagnottes » du côté des joueurs ! Fort heureusement, le
ministère concerné pense sérieusement à mettre en place une branche pour
octroyer les agréments aux initiateurs de jeux en ligne. Sur le cahier de
charges déjà établi, l’autorité de régulation et d’encadrement sera prête pour
le deuxième semestre de l'année 2009. Ainsi, les casinos en ligne obtiendront
beaucoup plus de faveur et s’épanouiront encore plus à l’avenir en France !
La législation en Europe
Il est à noter que les dernières lois autorisent les jeux à devenir une
activité accessible sur le net et on assiste de plus en plus à l’ouverture de
salles de jeux sur le web. Ces facteurs démontrent à quel point les jeux en
ligne sont favorables sur ce territoire ! En plus, le marché de jeux en ligne
s’étend encore de plus en plus grâce à l’intégration des paris sportifs.
L’Europe favorise donc la libéralisation des jeux en ligne et c'est pour cette
raison, beaucoup de sites étrangers demandent à exercer en Europe. Cependant, on
ne doit pas oublier que la libéralisation des jeux dans les casinos en ligne
signifie aussi règles strictes et contrôles bien établis pour tous les sites de
jeux et pour tous les joueurs internautes. Les sites non agréés seront donc
suivis de près et les joueurs fraudeurs seront poursuivis sans distinction.
Enfin, voici quelques noms à savoir, ce sont toutes des personnes liées aux jeux
en ligne et à la législation des casinos virtuels : Eric Woerth, le promoteur de
la libéralisation des jeux en ligne ; Charlie Creevy, le commissaire européen
des jeux sur internet ;... Cette liste serait bien longue mais c’est juste pour
que vous réalisiez la place des jeux et des casinos en ligne dans la société
actuelle.
La législation aux Etats-Unis
Contrairement à ce qui se passe en Europe, les jeux dans les casinos en ligne
sont interdits aux Etats-Unis. A cet effet, des mesures pour stopper ces jeux
sont entreprises par le gouvernement américain. Les transactions financières
liées aux jeux en ligne doivent être bloquées définitivement par les banques. En
aucun cas, les institutions financières ne doivent pas autoriser le joueur et le
concepteur du site à émettre de l’argent avec leur carte bancaire sur les sites
de jeux. Les deux parties concernées ne peuvent alors donner suite à leur
engagement pour continuer à jouer sur un site internet.
Cet état de fait s’explique bien par la qualification des jeux en ligne par le
Gouvernement américain. En effet, pour les autorités américaines, les jeux sur
les casinos en ligne engendrent la constitution de toutes sortes d'activité
frauduleuse et criminelle (création de faux sites, obtention de façon illicite
des coordonnées bancaires pour extorsion de fonds, arnaques…) !
Cette décision du gouvernement d’interdire les jeux en ligne sur le territoire
américain fut un véritable choc, et pour les joueurs et pour les concepteurs de
jeux américains. De ce fait, ils cherchent à exercer ailleurs.
